Articles informatifs

Plus d’informations concernant la contribution de gestion des déchets liée aux emballages

Toutes les entreprises générant plus de 50 000 kg d’emballages sur le marché néerlandais doivent verser une contribution de gestion des déchets. Dans cet article, nous vous apporterons davantage d’informations concernant cette contribution et vous expliquerons comment nous pouvons vous aider en la matière.

Photo: Forbo Eurocol

Afvalfonds Verpakkingen (Fonds de déchets emballages)

Afvalfonds Verpakkingen indemnise les frais générés pour la collecte et le recyclage des de déchets d’emballages domestiques. Ces frais sont payés à partir des impôts sur les emballages (la contribution de gestion des déchets liée aux emballages). Toutes les entreprises qui génèrent des emballages sur le marché néerlandais versent cette contribution et contribuent ainsi à la collecte et au recyclage des emballages. Les communes peuvent choisir la manière dont elles souhaitent organiser la collecte, le tri et le recyclage des déchets d’emballages.

Obligation de contribution

Vous êtes tenu de vous enregistrer et de verser la contribution de gestion des déchets liée aux emballages si, sur une année civile, vous générez plus de 50 000 kilogrammes d’emballages sur le marché néerlandais et/ou vous en débarrassez après importation. Les tarifs sont basés sur le coût total permettant de se conformer à la responsabilité producteur légale par type de matériau : les frais nets entraînés par un type de matériau dans la chaîne de collecte, de traitement et de marketing, moins le résultat (positif ou négatif). Et des frais systémiques généraux tels que les frais de surveillance, de prévention des dépôts sauvage et les frais liés au Kennisinstituut Duurzaam Verpakken (KIDV, Institut de recherche des emballages durables). Ceux-ci sont facturés proportionnellement par kilogramme sur l’ensemble des types de matériaux.

Différentiation tarifaire

Les tarifs pour le plastique au 1er janvier 2021 s’élèvent à 0,67 euro par kilo hors TVA pour les emballages classiques et à 0,41 euro par kilo hors TVA pour les emballages recyclables. La différentiation tarifaire vise à stimuler l’utilisation d’emballages rigides en plastique recyclable. Elle est par ailleurs plus juste pour les entreprises qui utilisent des emballages avec une valeur marchande positive après le tri. Le système Recyclecheck du KIDV évalue dans quelle mesure un emballage est recyclable ou non.

Recyclecheck

Sur la base du Recyclecheck pour les emballages en plastique rigide du KIDV, vous pouvez déterminer si un emballage plastique est bien recyclable. Le Recyclecheck est basé sur les questions d’un arbre de décision. Nous pouvons déjà vous donner les réponses suivantes :

  • nos emballages en PET ne sont pas des emballages PET thermoformés
  • nombre de nos emballages sont fabriqués à partir d’une monomatière
  • nos emballages ne contiennent aucune matière oxodégradable, sauf mention contraire
  • nos emballages ne contiennent aucun métal, sauf mention contraire

Nous achetons des emballages durables et sommes en première ligne dans la réutilisation et le recyclage. Acheter nos produits, c’est choisir la qualité.

Johan van Vulpen, manager Purchasing chez Houweling Group

Économiser

Si vous souhaitez économiser sur la contribution de gestion des déchets, vous pouvez faire d’autres choix sur le plan :

  • du type de matière première
  • du format, du poids et du volume
  • de l’étiquette
  • de l’utilisation

Voici quelques exemples :

  • Utilisation d’un autre emballage qu’un emballage opaque PET, CPET, PETG ou PET thermoformé.
  • Modification du modèle d’un seau de manière à ce qu’il soit plus léger ou corresponde à une exigence de format précise (taille supérieure à 5 cm et contenu produit inférieur ou égal à 5 litres).
  • Modification du format, de la colle ou du type de matière d’une étiquette.
  • Remplacement d’une étiquette pour un manchon ou un étiquetage dans le moule à partir du même matériau que celui de l’emballage.
  • Utilisation multiple de l’emballage plutôt qu’une utilisation simple, de manière à ce que l’emballage devienne un outil logistique.

We care. We do. We fulfill.

Outre une économie sur votre contribution de gestion des déchets, un emballage recyclable vous permet surtout de protéger l’environnement. Vous souhaitez en savoir plus sur les possibilités que nous proposons et sur les avantages durables liés ? N’hésitez pas à nous contacter !